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Editeur du site

Société Nationale des Objets Connectés
Forme Juridique : SAS
Capital : 32.300€
RCS Angers 809 823 065

Siège Social:
7 rue du bon Puits
49480 Verrières en Anjou
FRANCE

Contact email par formulaire à l’adresse : https://snoc.fr

Numéros d’appel (standard du siège social) :
Tél : +33 (0)252 350 490
Fax : +33 (0)972 250 546
du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 (heure de Paris).

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Ce site web est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. Nous ne saurions être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Responsable éditorial

Yannick DESSERTENNE

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Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Société Nationale des Objets Connectés SAS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d’accès

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord exprès par écrit. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

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Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur

OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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